Repreneurs en série : Optimisation et risques fiscaux

Cette conférence s’adresse aux conseillers en services financiers souhaitant consolider leurs connaissances en fiscalité corporative appliquée. Des fiscalistes y analyseront la structure classique Actionnaire–Société de gestion–Société opérante sous l’angle de la déduction pour gains en capital (DGC), incluant un survol des conditions d’admissibilité et des pièges fréquemment rencontrés lors des réorganisations corporatives préalables à une transaction. La formation abordera également le « nouveau bonbon fiscal » introduit à l’article 44.1 de la Loi de l’impôt sur le revenu, en expliquant sa mécanique, ses objectifs et ses conditions d’application dans un contexte de vente ou de relève.

Un important volet pratique sera consacré aux divulgations obligatoires et préventives, notamment lors de la remise de fonds aux enfants ou au conjoint, au régime RÉNA et aux pénalités sévères pouvant atteindre 10 000 $ par jour, jusqu’à un maximum de 100 000 $. Les conférenciers répondront aux questions essentielles que se posent les professionnels : qui doit divulguer, à quel moment, quoi divulguer, comment le faire et pourquoi ces divulgations sont cruciales. Enfin, la conférence proposera une analyse comparative des mécanismes d’ajustement du prix de vente, tels que l’earnout, le reverse earnout et le recouvrement de coût, en mettant en lumière leurs conséquences fiscales respectives ainsi que le traitement fiscal des clauses restrictives.

La formation sera animée par trois experts reconnus en fiscalité. Marjorie Bergeron, avocate, LL. M. Fisc., D. Admin, est avocate, conférencière, entrepreneure et professeure à l’UQAM. Titulaire d’une maîtrise en fiscalité et d’une formation en gestion, elle a œuvré tant au privé qu’au public chez Revenu Québec, ce qui lui permet d’aborder les enjeux fiscaux avec une compréhension complète des deux perspectives. Passionnée par la fiscalité et l’entrepreneuriat, elle se consacre aujourd’hui à l’enseignement et au transfert de connaissances auprès des futures générations de fiscalistes.

Réginald Pierre-Louis, CPA, MBA, M. Fisc., est fiscaliste, entrepreneur et professeur à l’UQAM. Reconnu pour sa vaste maîtrise des réglementations et des stratégies fiscales, il accompagne depuis plusieurs années particuliers et entreprises dans la planification, la conformité et l’optimisation fiscale, en proposant des solutions rigoureuses et adaptées à des situations complexes.

Gérard Théus-Trudel, CPA, LL. M. Fisc., est le fondateur de Fiscalité GTT. Il combine une connaissance approfondie des règles fiscales à une approche pratique axée sur les besoins concrets de ses clients. Son expertise et son engagement envers l’excellence permettent tant aux particuliers qu’aux entreprises de bénéficier de stratégies fiscales solides, conformes et optimales.

Ensemble, ils offriront une formation de haut niveau, accessible et concrète, permettant aux planificateurs financiers de mieux comprendre les enjeux fiscaux entourant la vente et la relève d’entreprises privées, et d’intervenir avec plus d’assurance auprès de leur clientèle.